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Informations générales
Éditeur du site
Le site Passerelle+ est édité par BRUN LOUIS MICKAEL EI, entrepreneur individuel, sous le nom commercial PASSERELLEPLUS.
Nom : BRUN LOUIS MICKAEL
Statut : Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : PASSERELLEPLUS
SIREN : 922 393 368
SIRET : 922 393 368 00035
APE : 62.01Z - Programmation informatique
Adresse : 38 RUE DE LA LIBERTE, 38230 PONT-DE-CHERUY, France
E-mail : [email protected]
Activité active depuis le 03/08/2026
Régime de TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Aucun numéro de TVA intracommunautaire n'est utilisé pour les opérations nationales tant que ce régime reste applicable.
Contact
Pour toute question concernant Passerelle+, le site ou le service, vous pouvez contacter l'entreprise par e-mail ou par téléphone.
Hébergement
Le site et le service Passerelle+ sont hébergés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007
L’infrastructure utilisée par Passerelle+ repose notamment sur un serveur privé virtuel (VPS) hébergé au sein des infrastructures d’OVHcloud.
Accès au service
Passerelle+ est un service accessible en ligne. L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires à son fonctionnement et à sa disponibilité, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou exempte de toute interruption.
Des interruptions temporaires peuvent notamment intervenir pour des opérations de maintenance, de sécurité ou d'évolution technique.
Données personnelles
Les informations relatives aux données personnelles, à l'utilisation de la caméra, aux cookies techniques et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la politique de confidentialité de Passerelle+.
Consulter la politique de confidentialitéPropriété intellectuelle
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Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits appartenant à des tiers.
Responsabilité
Les informations présentées sur le site ont pour objectif de décrire le service Passerelle+. Elles peuvent évoluer à mesure que la plateforme est développée et commercialisée.
L'utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l'usage qu'il fait du service dans le cadre de son organisation.
Dernière mise à jour : septembre 2026. Les présentes mentions pourront évoluer avec le service Passerelle+ et la situation de l'entreprise.